Informations légales

Identification
Société COOL VAPE
Inscrite sous le numéro 827 931 361 00014 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR67821931361
Au capital social de 4 000 €
Dont le siège social est sis 2 rue de la chaîne – 13500 MARTIGUES
Représentée par Mr SEYMAND Mickael en qualité de président
Domiciliée : 2 rue de la chaîne – 13500 MARTIGUES
Tél : 04.65.05.02.06

Contact de l’hébergeur : #TACOM
Nom : TACOM Mistral – Agence Web
13 RUE SOUS LES CLOCHES
13800 ISTRES

NB : L’article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
« Le fait, pour toute personne, de présenter à l’hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. »
Propriété intellectuelle de coolvape-shop.fr :
Le site « coolvape-shop » est protégé par les droits sur la propriété intellectuelle. Toute copie, même partielle (texte ou photo) de quelques éléments que ce soit est strictement interdite sans l’accord préalable du responsable du site.
La vente de cigarette électronique et de e-liquide est interdite aux mineurs.

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